Déposée le 18 avril 1984 par I. APPEL CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORMFIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est I. APPEL CORPORATION, domicilié(e) 136 Madison Avenue New York New York 10016 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2032238) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2032238) - France.
La marque FORMFIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORMFIT est expirée depuis le 18 avril 2004.
I. APPEL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : PETER PAN
I. APPEL CORPORATION - 136 Madison Avenue New York New York 10016 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2032238) - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2032238) - France
Renouvellement sans limitation le 14 avril 1994 n°2032238 - Publication au BOPI 1994-04-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43
Inscription le 22 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236147 - Publication au BOPI 1997-04-22
Vêtements pour dames et leurs accessoires, tels que bandeaux, soutiens-gorge, corsets, gaines, porte-jarretelles, ceintures, combinés de ceintures et soutiens-gorge, culottes, bandes hygiéniques, faux seins, épaulettes de rembourrage, accessoires de corseterie, notamment bretelles pour corsets, bandes à crochets et oeillets, jarretières, lacets pour corsets et, en général, tous articles et accessoires de lingerie, d'habillement et sous-vêtements pour dames.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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